Mentions légales - Isabelle Le Maître
1. INFORMATIONS LÉGALES
Bienvenue dans la pages des mentions légales d’Isabelle Le Maître,
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://isabellelemaitre.fr/ les informations suivantes :
- Statut du propriétaire : entrepreneur individuel
- Nom de la Société : Une pause en soi m’aime
- SIRET : 91109065200015
- La propriétaire est : Isabelle Le Maître
Adresse postale du propriétaire : 38400 SAINT-MARTIN-D’HÈRES - La créatrice du site est : Isabelle Le Maître
- La responsable de la publication est : Léa RISSE
- La responsable de la publication est une personne physique
- Contacter la responsable de la publication : lea.risse@agencecoesio.com
- L’hébergeur du site est : wordpress
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS - Isabelle Le Maître
2.1 Objet
On désigne par « utilisateur » tout internaute qui se connecte et utilise le site nommé : https://isabellelemaitre.fr/.
Le site https://isabellelemaitre.fr/ propose un ensemble de services, dans l’état, qu’il met à la disposition des utilisateurs. En accédant au site, les utilisateurs acceptent pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Le site peut modifier ou compléter ces conditions d’utilisation à tout moment, c’est pourquoi les utilisateurs doivent les consulter régulièrement.
L’équipe du site https://isabellelemaitre.fr/ le met régulièrement à jour. De la même manière, elle peut modifier à tout moment les mentions légales, qui s’imposent néanmoins à l’utilisateur. Celui-ci est donc invité à les consulter aussi souvent que possible pour en prendre connaissance.
Isabelle Le Maître s’efforce de fournir sur le site https://isabellelemaitre.fr/ des informations aussi précises que possible (sous réserve de modifications après leur mise en ligne). Toutefois, elle ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations diffusées, qu’elle les fournisse elle-même ou qu’elles proviennent de partenaires tiers. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations (fournies à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa seule responsabilité.
2.2 Accès aux services - Isabelle Le Maître
Le site offre à l’utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
- Consultation de contenus informatifs sur la thérapie TEFT ;
- Prise de contact via le formulaire de contact ;
- Consultation des offres et prestations de services de thérapie TEFT.
Tout utilisateur disposant d’un accès à Internet peut accéder librement au site, quel que soit l’endroit. L’utilisateur prend en charge l’ensemble des frais nécessaires à cet accès (équipement informatique, logiciels, connexion Internet, etc.).
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - Isabelle Le Maître
Isabelle Le Maître détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons.
Sauf autorisation écrite préalable d’Isabelle Le Maître, nul ne peut reproduire, représenter, modifier, publier ou adapter, de quelque manière que ce soit, tout ou partie des éléments présents sur le site.
Quiconque exploite le site ou l’un de ses éléments sans autorisation s’expose à des poursuites pour contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES - Isabelle Le Maître
En France, la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995 protègent les données personnelles.
Sur le site https://isabellelemaitre.fr/, Isabelle Le Maître collecte uniquement les informations personnelles nécessaires à certains services proposés. L’utilisateur fournit ces données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il saisit lui-même les informations. Le site indique clairement si la fourniture de ces données est obligatoire ou facultative.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur peut accéder à ses données personnelles, les rectifier, demander leur suppression ou s’opposer à leur traitement. Pour exercer ce droit, il peut adresser sa demande par email à : contact@isabellelemaitre.fr.
Isabelle Le Maître ne publie, n’échange, ne transfère, ne cède ni ne vend aucune information personnelle de l’utilisateur à des tiers, sans son consentement. Si le site https://isabellelemaitre.fr/ et ses droits faisaient l’objet d’un rachat, seule cette situation pourrait justifier la transmission des données à l’acquéreur, qui serait alors tenu aux mêmes obligations de protection, de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur.
Le site https://isabellelemaitre.fr/ respecte les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le site https://isabellelemaitre.fr/ propose plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, sources d’information, etc.), qu’Isabelle Le Maître a intégrés avec son autorisation. Cependant, elle ne peut pas vérifier l’intégralité du contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant aux risques liés à la consultation de contenus éventuellement illicites.
Merci d’avoir pris le temps de lire les mentions légales d’Isabelle Le Maître.